Activité douane
Sage DOUANE DELT@
Le cadre communautaire du dédouanement évolue et la dernière « révolution » en date est l’obtention d’un statut d’Opérateur Economique Agréé (OEA). Ce statut vous permet notamment lorsque vous effectuez des formalités en douane d’obtenir simplification et rapidité dans le traitement de vos demandes. En bref, vous transmettez environ 30% d’informations en moins dans les déclarations sommaires d’entrée et de sortie, vous profitez du code de douanes modernisé avec notamment le dédouanement centralisé et l’auto-évaluation. Enfin, vous bénéficiez d’un traitement personnalisé avec un nombre réduit de contrôles physiques et documentaires.
Plus concrètement, le statut OEA représente pour vous un réel avantage concurrentiel et commercial. Être classé en haut de la future échelle d’accréditation partenaire de confiance de l’Administration Française des Douanes permet à votre entreprise de se forger une image d’opérateur de confiance, fiable pour vos clients et partenaires et pour l’ensemble des administrations françaises et étrangères. La réduction significative des contrôles immédiats se traduit par une meilleure fluidité de votre chaîne logistique et une diminution conséquente de vos coûts et délais. Le statut OEA est un formidable levier de performance pour les entreprises amenées à revoir l’efficience de leurs processus internes et donc à réduire leurs charges. Dans un contexte de sécurisation croissante, la certification OEA devient un atout concurrentiel primordial. Afin de s’assurer un dédouanement irréprochable qui allie productivité et qualité de service client, beaucoup d’industriels exigent de leurs sous-traitants d’être OEA, la certification devenant, de fait, un avantage différenciateur.
Sage est signataire de la « charte de partenariat OEA » rédigée par TLF en collaboration avec la DGDDI. A ce titre, Sage s’engage à ce que ses solutions logicielles soient en parfaite conformité avec les demandes de la Commission Européenne et de l’Administration des Douanes Françaises.
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Didier Taormina - Directeur Marketing Stratégique de la Division Transport & Logistique de Sage
Dans la version standard, les actions menées sur le logiciel Sage DOUANE DELT@ sont identifiées par un code utilisateur et un mot de passe. Mais ces 2 éléments d’identification peuvent être utilisés par plusieurs personnes simultanément, sur plusieurs machines différentes.
Le Pack Administrateur et Traçabilité est une option de Sage DOUANE DELT@ qui permet de tracer non seulement les utilisateurs mais aussi les ordinateurs (adresse IP, compte Windows…). Cette traçabilité plus fine augmente fortement la sécurité et sert de preuve en cas de contestation ou de recherche nécessaire du déclarant à l’origine d’une opération de douane.
Les procédures douanières, même si elles restent aujourd’hui nationales, s’harmonisent progressivement afin de simplifier le dédouanement en Europe. Les nouveaux projets qui sont en train de voir le jour ou qui aboutiront dans les prochains mois sont majoritairement européens. Parler d'ICS ou d’ECS, revient à évoquer une procédure à l’échelle européenne. De même, lorsque l’on utilise le terme de GAMMA en France, on parle d’EMCS (Excise Movement and Control System) en Europe. Les douanes nationales de chaque pays membre de l’Union Européenne sont en contact entre elles. Il en va de même pour les acteurs privés européens du monde de la douane - et des services associés - et tout particulièrement pour les principaux fournisseurs de solutions logicielles en douane. En Europe, ils se sont regroupés au sein d’un groupement appelé EurTradNet, dont Sage est le représentant pour la France. Le but d’EurTradNet est de travailler collégialement sur les évolutions de la douane mais aussi de proposer des solutions globales de dédouanement à la plupart des pays de l’U.E. A terme et grâce aux solutions Sage, une société française pourra donc dédouaner dans toute l’U.E., tout comme une société de l'U.E. pourra à son tour, émettre ses déclarations à la douane française en utilisant le réseau Sage.
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